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LE TAÏMAN Editions - 6 rue Prad Raquer - 56190 LA TRINITE SURZUR

Tél. 09 63 62 24 29 (appel non surtaxé)


RCS 490 412 095 Vannes - N° TVA intracommunautaire FR 49490412095



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l'Association L'homme et sa prostate

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 


Article 1 : Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes reçues par la sarl LE TAÏMAN. Elles sont valables au moment où la commande est passée.

La sarl LE TAÏMAN se réserve le droit de refuser une commande émanant d’un client avec lequel existerait un litige concernant le paiement d’une commande antérieure.


Article 2 : Validation

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces conditions générales de vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées sur le site homme-prostate-cancer.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par la sarl LE TAÏMAN et leurs clients.


Article 3 : Disponibilité des articles

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par e-mail ou par courrier. Votre commande sera automatiquement annulée .


Article 4 : Commandes

Commande sur Internet : www.homme-prostate- cancer.com

Vous êtes un particulier : paiement par chèque bancaire ou postal à joindre au bon de commande ci-dessus obligatoire, à expédier à sarl Le Taïman – 6 rue Prad Raquer – 56190 LA TRINITE SURZUR.

Vous êtes un professionnel : conditions commerciales en appelant au 09 63 62 24 29 (N° non surtaxé).


Article 5 : Prix

- Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors participation aux frais de traitement et d’expédition (voir tarifs ci-dessus). Ils sont payables à LA TRINITE SURZUR.

- En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera automatiquement calculé hors taxes sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales, droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne sont pas du ressort de la sarl Le Taïman. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/ou organismes compétents de votre pays.

- La sarl Le Taïman se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

- Les produits demeurent la propriété de la sarl Le Taïman jusqu'au complet paiement du prix.


Article 6 : Paiement

Les commandes sont facturées et payables en Euros. Le prix est payable en totalité et en un seul versement.

L’expédition intervient à partir de la réception du règlement à la sarl Le Taïman (en cas d’un nom différent pour le règlement, accompagnez-le de votre référence de commande).

Le paiement se fait par chèque bancaire, à l’ordre de “ sarl Le Taïman ” et envoyé à “ sarl Le Taïman – 6 rue Prad Raquer – 56190 LA TRINITE SURZUR ”.


Article 7 : Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Afin d’optimiser la livraison, il est conseillé d’indiquer une adresse à laquelle votre commande pourra être réceptionnée aux heures ouvrables.

 Les délais de livraison sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement d’expédition, auxquels s’ajoute le délai d’acheminement. Les frais de port sont à votre charge, selon le tarif ci-dessus.

Votre commande sera validée dès réception du paiement. Le délai de livraison moyen est de 48 heures après validation de votre commande.

Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais d’expédition différents, le délai d’expédition de commande est basé sur le délai le plus long. La sarl Le Taïman se réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions.

Dans ce cas, la participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.

La sarl Le Taïman ne pourra être tenue pour responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement. Toute commande non expédiée dans les 30 jours suivant la commande est annulée, sauf stipulation contraire et annoncée dans l’offre de vente.

En cas de retard d’expédition, un e-mail vous sera adressé.

Tous nos envois, par commissionnaires ou par poste, sont effectués aux risques et périls du destinataire (effectuer toutes réserves d’usage auprès du transporteur) ; les frais de port sont toujours à la charge de nos clients.

En cas de paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque. En conséquence, les délais applicables dans ce cas peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.


Article 8 : Retours

Les produits fournis exceptionnellement avec faculté de retour doivent nous être adressés franco de port à notre dépôt 6 rue Prad Raquer- 56190 LA TRINITE SURZUR. Ils doivent nous revenir en parfait état. Les articles abîmés, salis ou endommagés par le client ne seront pas repris.


Article 9 : Informations nominatives ou privées

La sarl LE TAÏMAN traite toutes les informations concernant leur clientèle avec la plus stricte confidentialité. Lors de la commande, seules sont demandées les informations pour un traitement efficace et un suivi attentif de la commande.

Conformément à la loi “ informatique et liberté ” du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès et de rectification de ses données le concernant.


Article 10 : Exclusion de responsabilité

Les ouvrages proposés répondent à la législation française en vigueur. La sarl LE TAÏMAN ne peut voir sa responsabilité engagée si le produit livré ne respecte pas la législation du pays de destination (interdiction d’un auteur, d’un titre, du sujet…).


Article 11 : Litige - droit applicable aux relations avec le client

Les ventes en ligne réalisées par La sarl LE TAÏMAN à partir de son site Internet par mail sont régies exclusivement par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux de Vannes sont seuls compétents.


Article 12 : Acceptation du client

En cliquant sur le bouton “ valider ”, le client déclare accepter la commande et l’intégralité des présentes conditions générales de vents.

Les présentes conditions générales de vente sont modifiables à tout moment sans préavis.


Raison sociale : Sarl Le Taïman

Capital de 7 500 € libéré

Siège social : 6 rue Prad Raquer - 56190 LA TRINITE SURZUR

RCS 490 412 095 VANNES

TVA intracommunautaire FRA 49490412 9500013

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